Logo de Port-Bail
  • Vie municipale - services
    • Le Conseil Municipal
    • Mairie et services
    • Location de salles
    • Finances
    • Marchés publics
  • Tourisme et patrimoine
    • Office de Tourisme
    • Découvrir
    • Séjourner
    • Nos labels
    • Port
    • Patrimoine
  • Culture et loisirs
    • On vous informe
    • Expositions
    • Galeries
    • Festivals
    • Médiathèque
    • Centre multimédia - EPN
    • Vie associative
    • Spectacles Villes en Scènes
  • Vivre à Port-Bail-sur-Mer
    • Logements et Lotissements
    • Bien vivre ensemble
    • Vie économique
    • Urbanisme
    • Social
    • Santé
    • Séniors
    • Culte
    • Zone artisanale
    • Aire d'accueil des gens du voyage
  • Enfance - éducation - jeunesse
    • Petite enfance
    • Transports scolaires
    • Etablissements scolaires
    • Calendrier scolaire
    • Restauration scolaire
    • Périscolaires & Accueil de loisirs
    • Espace jeunes
    • Espace vacances
Rechercher
Nous écrireContact
MaréeMarée
MétéoMétéo
    '36' / '33' / '32' / '1' / '36' / '36'

Vous êtes ici : Accueil › Vie municipale - services › Le Conseil Municipal › Comptes rendus des Conseils › Compte-rendus 2016

Vie municipale - services
  • Le Conseil Municipal
  • Les élus
  • Les commissions
  • Date du prochain Conseil Municipal
  • Comptes rendus des Conseils
  • Arrêtés
  • Arrêtés Port-Bail-sur-Mer Zone bleue
  • Décrets
  • Ministère de la Mer
  • Mairie et services
  • Etat civil
  • Carte Nationale d'identité
  • Passeport
  • Carte grise - Autres procédures
  • Permis de conduire
  • Elections - Recensement
  • Logements sociaux et adaptés
  • Cimetières
  • Service-public.fr
  • Le Bus France Services
  • Autres démarches en ligne
  • Location de salles
  • Tarifs
  • Finances
  • Compte Administratif 2024
  • Tarifs municipaux
  • Taux d'impositions municipaux
  • Marchés publics

› Compte-rendus 2016

Le 21 Décembre 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Téléchargez
le compte rendu

Le 29 Novembre 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL

Téléchargez
le compte rendu

Le 27 Septembre 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Téléchargez
le compte rendu

Le 05 Juillet 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Téléchargez
le compte rendu

Le 14 Juin 2016
COMPTE RENDU DE CONSEIL

Téléchargez
le compte rendu

Le 03 Mai 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Téléchargez
le compte rendu

Le 05 Avril 2016
COMPTE RENDU REUNION DE CONSEIL

Téléchargez
le compte rendu

Le 01 Mars 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Téléchargez
le compte rendu

Le 26 Janvier 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Téléchargez
le compte rendu

Archives des comptes rendus :

  • Année 2025
  • Année 2024
  • Année 2023
  • Année 2022
  • Année 2021
  • Année 2020
  • Année 2019
  • Année 2018
  • Année 2017
  • Année 2016
  • Année 2015
  • Année 2014
  • Année 2013
  • Année 2012
Logo de Port-Bail
Actualités Événements On vous informe Urbanisme Ecoles

Icône CoordonéesMairie de Port-Bail sur mer

  • 2 Rue Lechevalier
  • 50580 Port-Bail

Icône Téléphone02 33 87 52 00
Icône MailNous écrire

Icône NewsletterNewsletter

Icône HorlogeHoraires d'ouverture

  • › Lundi : 13h30 - 16h30
  • › Mardi : 9h00 - 12h30 et 13h30 - 16h30
  • › Mercredi : 9h00 - 12h30
  • › Jeudi : 9h00 - 12h30
  • › Vendredi : 9h00 - 12h30
  • › Samedi : 9h00 - 12h00

Icône RubriquesRubriques

Vie municipale - services Tourisme et patrimoine Culture et loisirsVivre à Port-Bail-sur-MerEnfance - éducation - jeunesse
Mentions légales Hébergement, Création : Net-conception